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Accueil2021

Année : 2021

Immobilier

Un pas avant de se lancer dans l’immobilier

décembre 30, 2021 Ben Jallet Commentaires fermés sur Un pas avant de se lancer dans l’immobilier

Tout ce qui concerne les conditions et règles des biens immobiliers est regroupé dans le droit immobilier. Il existe de nombreuses problématiques qu’il faut connaître à propos de ce domaine comme les locations, le permis […]

Avocat

Quelles sont les missions d’un avocat commis d’office ?

décembre 28, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Quelles sont les missions d’un avocat commis d’office ?

Le concept d’avocat commis d’office a toujours laissé plusieurs zones d’ombres. Certaines personnes pensent qu’un avocat commis d’office n’est pas aussi compétent qu’un avocat classique ou encore que les tâches qui leur sont octroyées diffèrent. […]

Immobilier

Quelles sont les dispositions du droit immobilier ?

décembre 26, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Quelles sont les dispositions du droit immobilier ?

Le fonctionnement du monde est organisé par secteur d’activité. Ainsi, pour permettre à chaque secteur d’activité de mieux fonctionner, les dispositions légales sont prévues. C’est ainsi qu’il y’a par exemple le droit fiscal. Le secteur […]

Fiscal

Comment calculer l’impôt sur le revenu à payer ?

décembre 23, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Comment calculer l’impôt sur le revenu à payer ?

 Le payement des taxes est une obligation. L’une de ces taxes à payer est l’impôt sur le revenu. La loi sur la fiscalité demande que la déclaration sur le revenu soit effectuée par tous. Mais, […]

Juridique

Service juridique: quelle est son importance dans une entreprise ?

décembre 21, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Service juridique: quelle est son importance dans une entreprise ?

Une entreprise est composée de plusieurs compartiments qui travaillent pour son développement. Ainsi, chaque compartiment travaille pour apporter des solutions face aux risques. Car, une entreprise est confrontée de manière perpétuelle aux risques. On retrouve […]

Juridique

Quels sont les types de capacité juridique ?

décembre 19, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Quels sont les types de capacité juridique ?

Chaque être a des droits devant les juridictions. Ils ont également la possibilité d’exercer leur droit. C’est dans ce cadre que l’on parle de capacité juridique. Cette capacité juridique concerne non seulement les personnes physiques, […]

Notaire

Clerc de notaire: quelles en sont ses missions ?

décembre 19, 2021 Joachim Cohen Commentaires fermés sur Clerc de notaire: quelles en sont ses missions ?

Le notaire est un professionnel de droit dont la mission principale concerne l’acte notarial. Pour bien faire son travail, ce dernier est accompagné et assisté par un autre professionnel de droit. Ce dernier est le […]

Fiscal

Tout sur les impôts concernant les propriétés

novembre 30, 2021 Ben Jallet Commentaires fermés sur Tout sur les impôts concernant les propriétés

Les transactions et procédure de vente dans les affaires de bien immobilier sont sujettes à des tarifications de taxe que l’on ne comprend pas d’habitude. Il existe d’autres taxes spécifiques qui peuvent s’ajouter dans certains […]

Immobilier

Qu’en est- il des propriétés réservées à titre de sûreté ?

octobre 30, 2021 Ben Jallet Commentaires fermés sur Qu’en est- il des propriétés réservées à titre de sûreté ?

L’acquéreur d’un bien sollicite le pouvoir d’un crédit la plupart du temps. Les préteurs disposent de deux montages lui permettant de conserver la propriété du bien jusqu’à complet paiement de prix. Le domaine de l’immobilier […]

Travail

Faire appel à un avocat pour un contentieux au travail

octobre 7, 2021 Ben Jallet Commentaires fermés sur Faire appel à un avocat pour un contentieux au travail

Soumis à des règles déontologiques, les avocats travaillent en fonction de la loi. La compétence exceptionnelle et la maîtrise des domaines juridiques forment notamment sa plus grande valeur. Ce professionnel de droit spécialiste en droit […]

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