Traite-simplifie.org
  • Avocat
  • Droit
    • Fiscal
    • Immobilier
    • Travail
  • Juridique
  • Loi
  • Notaire
  • Divorce
  • Le traité
    • C’est pour bientôt
    • Les résultats
    • Le peuple doit se prononcer
    • Procédure d’interpellation
Accueil2021novembre

Mois : novembre 2021

Fiscal

Tout sur les impôts concernant les propriétés

novembre 30, 2021 Ben Jallet Commentaires fermés sur Tout sur les impôts concernant les propriétés

Les transactions et procédure de vente dans les affaires de bien immobilier sont sujettes à des tarifications de taxe que l’on ne comprend pas d’habitude. Il existe d’autres taxes spécifiques qui peuvent s’ajouter dans certains […]

Articles récents

  • Licenciement pour absence injustifiée : comprendre les droits et obligations
  • Recouvrement de loyers impayés : conseils juridiques d’un avocat
  • La déclaration de cession de véhicule non enregistré : un enjeu crucial pour le vendeur et l’acheteur
  • La demande de naturalisation française : procédures, conditions et conseils
  • Conditions d’exercice du droit des travailleurs : un enjeu de taille pour les entreprises et les salariés

Copyright © 2023 - https://www.traite-simplifie.org/